La nature de la décision judiciaire

The Nature of the Judicial Process (traduit par La nature de la décision judiciaire) reprend la substance de quatre conférences prononcées en 1921 à la Faculté de droit de l'Université de Yale, par le juge Benjamin Nathan Cardozo (1870-1938). Ce petit ouvrage, inlassablement réédité au fil des décennies, a très vite été considéré comme un « classique » de la pensée juridique américaine.

Pour la première fois aux États-Unis, un juge en activité accepte de s'exprimer à la première personne du singulier, et développe un propos général nourri de références à des affaires sur lesquelles il a lui-même statué.

« Que fais-je lorsque je tranche un litige ? » : la démarche d'introspection à laquelle se livre Cardozo devant ses auditeurs, puis ses lecteurs, a un intérêt qui demeure considérable. Cardozo présente une théorie subtile de la décision juridictionnelle et du droit fabriqué par les juges (judge-made law) - subtile, et donc inclassable.

Devant les étudiants de Yale, Cardozo parle de son métier, pour tenter de cerner la nature du « judicial process ». Cette expression, dans l'acception novatrice que lui confère Cardozo, ne désigne ni le procès, ni la fonction judiciaire.

Pour restituer en français le contenu du titre choisi par Cardozo, deux périphrases auraient été nécessaires : « Les processus mentaux conscients et inconscients par lesquels un juge parvient à dégager une solution », et « Les modalités de développement d'un droit qui progresse au fil des arrêts rendus par des juridictions suprêmes ».

Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise