Mon panier
  • Commande rapide
  • Se connecter
  • Commande rapide
  • Se connecter
    • Basculer la navigation Au service des établissements scolaires depuis 1873
    • Comparer des produits
    Rechercher
    › Recherche avancée
    Menu
    Compte

    LE DROIT DU COPYRIGHT ANGLO-AMERICAIN

    Dalloz - EAN : 9782247168125
    BRUGUIERE J-M.
    main product photo
    Édition papier

    EAN : 9782247168125

    Paru le : 11 oct. 2017

    12,90 € 12,23 €
    Epuisé
    Pour connaître votre prix et commander, identifiez-vous
    Remplacé par : 9782247220908
    Arrêt définitif de commercialisation
    Comparer
    Notre engagement qualité
    • Benefits Livraison gratuite
      en France sans minimum
      de commande
    • Benefits Manquants maintenus
      en commande
      automatiquement
    • Benefits Un interlocuteur
      unique pour toutes
      vos commandes
    • Benefits Toutes les licences
      numériques du marché
      au tarif éditeur
    • Benefits Assistance téléphonique
      personalisée sur le
      numérique
    • Benefits Service client
      Du Lundi au vendredi
      de 9h à 18h
    • EAN13 : 9782247168125
    • Réf. éditeur : 963363
    • Collection : CONNAISSA DROIT
    • Editeur : Dalloz
    • Date Parution : 11 oct. 2017
    • Disponibilite : Epuisé
    • Barème de remise : NS
    • Nombre de pages : 225
    • Format : 1.10 x 11.60 x 17.10 cm
    • Poids : 150gr
    • Interdit de retour : Retour interdit
    • Résumé :

      Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu

      Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
      - Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
      - Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
      - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
      - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

    • Biographie : Professeur à l'Université de Grenoble II
    De la collection
    1. Le droit des langues française et régionales. 1er éd.
      Le droit des langues française et régionales. 1er éd.
    2. La bioéthique. 2e éd.
      La bioéthique. 2e éd.
    3. LE DROIT DU SPORT. 5E ED.
      LE DROIT DU SPORT. 5E ED.
    4. LES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 7E ED.
      LES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 7E ED.
    5. Le droit administratif. 8e éd.
      Le droit administratif. 8e éd.
    6. LE DROIT DES MEDIAS. 7E ED.
      LE DROIT DES MEDIAS. 7E ED.
    7. La logique juridique
      La logique juridique
    8. La présomption d'innocence. 2e éd.
      La présomption d'innocence. 2e éd.
    9. Le Conseil constitutionnel. 10e éd.
      Le Conseil constitutionnel. 10e éd.
    10. La garde à vue
      La garde à vue
    Du même auteur
    1. L'EMERGENCE D'UN DROIT DES DONNEES
      L'EMERGENCE D'UN DROIT DES DONNEES
    2. CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
      CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
    3. La para-propriété intellectuelle
      La para-propriété intellectuelle
    4. Les standards de la propriété intellectuelle
      Les standards de la propriété intellectuelle
    5. DROIT DES PROPRIETES INTELLECTUELLES - 3E EDITION
      DROIT DES PROPRIETES INTELLECTUELLES - 3E EDITION
    6. La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle
      La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle
    7. L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle
      L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle
    8. L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet - Quid novi ?
      L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet - Quid novi ?
    9. Les contrats de la propriété intellectuelle
      Les contrats de la propriété intellectuelle
    10. Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle
      Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle
    Haut de page
    Copyright 2024 Cufay. Tous droits réservés.