CONCENTRATION ET PROCES CIVIL - VOL641

Pour lutter contre l'écoulement du temps dans les procès civils, dans quelle mesure est-il possible d'obliger les parties à dévoiler immédiatement l'ensemble de leurs demandes ? Ou l'ensemble de leur argumentaire ?
La concentration est un mécanisme procédural qui le permet mais la nécessité et l'opportunité de son utilisation doivent être interrogées. En effet, son utilisation croissante dans le procès à des fins d'efficacité et de célérité aboutit à certains excès. À telle enseigne que la concentration apparaît parfois inefficace, voire contreproductive.
Il s'agit donc, après avoir précisément identifié la notion de concentration, de proposer un ensemble de conditions permettant d'en faire un usage maîtrisé au sein du procès, ces conditions étant réunies dans plusieurs positions de thèse.

Points forts

• Prix de thèse LX Avocats - Benoît Georges
• Prix de la Recherche de l'École nationale de la magistrature
• Directeur de thèse: Soraya Amrani-Mekki