CCAG-Travaux commenté

Moniteur - EAN : 9782281132663

Nicolas Charrel

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Édition papier

EAN : 9782281132663

Paru le : 30 nov. 2023

49,00 € 46,45 €

Epuisé

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Remplacé par : 9782281135015

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Détails

EAN13 : 9782281132663
Réf. éditeur : 6434014
Editeur : Moniteur
Date Parution : 30 nov. 2023
Disponibilite : Epuisé
Barème de remise : NS
Nombre de pages : 640
Format : H:200 mm L:140 mm E:32 mm
Poids : 699gr
Interdit de retour : Retour interdit

Résumé

Résumé : Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La quatrième édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l’intégralité
du CCAG-Travaux.
Chacun des 51 articles fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une
compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution des travaux.
En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative.
Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures.
Biographie :
Nicolas Charrel est avocat au Barreau de Paris, avocat européen à la Cour du Luxembourg, médiateur, auteur notamment du Code de la commande publique commenté et annoté, du CCAG Travaux commenté également, aux Éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics – Actualités Moniteurjuris.