LE MONITEUR - T05 - CCAG - TRAVAUX COMMENTE 2021

Après dix-huit mois de concertation,  le nouveau CCAG-Travaux, entré  en vigueur le 1^er avril 2021, est définitivement  applicable depuis le 1^er octobre 2021.

La 5^eédition de cet ouvrage, à jour de cette  réforme ainsi que de l’arrêté du 30 septembre  2021 et de la jurisprudence la plus récente,  analyse de manière précise et concise l’intégralité  du CCAG-Travaux.

Chacun des 55 articles fait l’objet d’un commentaire  synthétique qui permet une compréhension  immédiate de sa portée et facilite  sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets  connexes importants (exécution financière,  clause de propriété intellectuelle, dématérialisation,  développement durable etc.) offrent

un éclairage pour permettre de répondre efficacement  à tout incident pouvant survenir  durant l’exécution des travaux.

En outre, chaque article est enrichi des références,  des extraits de textes officiels utiles  à sa compréhension, ainsi que du résumé de  la jurisprudence judiciaire et administrative.

Enfin, les tableaux et les schémas facilitent  la compréhension des procédures de transmissions  et de notifications des éléments du  marché pour éviter les erreurs de procédures.

Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage,  responsable de marché, juriste et maître  d’oeuvre de résoudre tout problème juridique  dans l’application du CCAG-Travaux.

Nicolas Charrel est avocat au Barreau de Paris, avocat européen à la Cour du Luxembourg, médiateur, auteur notamment du Code de la commande publique commenté et annoté, du CCAG Travaux commenté également, aux Éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics – Actualités Moniteurjuris.