CAMPUS - CALCUL DES SURFACES REGLEMENTAIRES

Moniteur - EAN : 9782281140491

GOUJON YVES

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Édition papier

EAN : 9782281140491

Paru le : 10 mars 2022

19,00 € 18,01 €

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Détails

EAN13 : 9782281140491
Réf. éditeur : 7556256
Collection : MEMENTO ILLUSTR
Editeur : Moniteur
Date Parution : 10 mars 2022
Disponibilite : Epuisé
Barème de remise : NS
Format : 0.00 x 15.00 x 21.00 cm
Poids : 452gr

Résumé

Résumé : Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’oeuvre ou les particuliers.
Biographie : Juriste, est chef du service urbanisme appliqué à la ville de Cholet. Il est également formateur dans le domaine du droit de l'urbanisme auprès de nombreux organismes de formation professionnelle.