RISQUES DE RESPONSABILITE ET ASSURANCES DES ENTREPRISES

Pour exister, se développer, innover et s’imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d’activité, créent des risques susceptibles d’engager leur responsabilité civile et parfois pénale.
En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu’elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l’origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux.
Sous l’impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l’entreprise ne cessent d’évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l’employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d’assurance.
Disposer de garanties d’assurances adéquates est une priorité pour l’entreprise.
Pour autant, elle doit bien être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d’assurance.
Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d’assurance
responsabilité civile, l’ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d’analyser les contrats d’assurance de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les
responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d’un produit ou à l’exécution de travaux.
Technique et pédagogique, l’ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d’assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.

Codirectrice du Master 2 « Droit et Gestion des risques émergents », Axelle Astegiano-La Rizza est Maître de conférences de droit privé, habilitée à diriger des
recherches, à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Elle intervient
dans différents Masters 2 spécialisés dans le domaine du droit des assurances et du droit des affaires. Rédactrice pour le Code des assurances des éditions LexisNexis, elle publie également de nombreux articles et chroniques de jurisprudence dans différentes revues spécialisées en droit des assurances dont le Bulletin Juridique Des Assurances (www.bjda.fr) qu’elle a co-fondé et qu’elle co-dirige. Avec d’autres universitaires, elle est à l’origine de la création de l’association Le Forum du Droit des Assurances, l’assurance au coeur du droit (dit le FDA) qui se veut un nouveau lieu de rencontre et de réflexion autour du droit des assurances, dans une approche transversale.