Droit du travail, droit vivant 2019

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook ou Twitter, à quelles conditions l'entreprise peut désormais licencier en cas de difficultés économiques et quels sont les avantages et inconvénients de la nouvelle rupture conventionnelle collective sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre.

Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.

Consacré à la relation individuelle de travail, il a bien sûr intégré les quatre ordonnances du 22 septembre 2017 et leurs décrets, mais également celle du 20 décembre et la loi de ratification du 29 mars 2018 ayant créé l'accord de performance collective et revu les règles du télétravail. Avec la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel de l'été 2018, c'est un tiers du Code du travail qui en sort bouleversé, donnant ici priorité à l'accord d'entreprise sur la branche, plafonnant là les dommages-intérêts en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, redéfinissant le motif économique de licenciement, ou encourageant les restructurations à froid avec l'accord de performance collective et la rupture conventionnelle collective.

Sans oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : refus d'une mobilité géographique (Cass, soc., 11 juillet 2018), montant de l'indemnité de rupture conventionnelle (Cass, soc., 27 juin 2018), droit à la déconnexion (Cass, soc., 12 juillet 2018), comment lever une clause de non concurrence (Cass, soc., 21 mars 2018), gérer le fait religieux en entreprise (Cass. soc., 22 novembre 2017)...

Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail.

Le présent ouvrage porte sur la relation individuelle de travail, qui constitue l'essentiel dans la vie quotidienne d'un salarié... et du programme des étudiants.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.