Modèles de contrats en anglais

Tout responsable amené à travailler avec l'étranger doit veiller à ce que les documents qui le lient à ses partenaires soient conformes, non seulement aux usages commerciaux des parties en présence, mais également aux lois du commerce international. Ce guide lui permettra de rédiger ses propres documents contractuels dans les règles de l'art ou d'utiliser tels quels les contrats types fournis sur CD-Rom.

Les principales règles du commerce international et les clauses essentielles devant s'appliquer :

• Formation du contrat et loi applicable ;
• Autoprotection contre l'inexécution contractuelle ;
• Clauses de force majeure et de sauvegarde (Hardship) ;
• Règlement des conflits ;
• Etc.

Une série de modèles de contrat, en anglais et en français :

• Contrat de vente de marchandises ;
• Contrat de licence ;
• Accord de joint venture ;
• Contrat de production audiovisuelle ;
• Contrat de prestation de service ;
• Etc.

Configuration requise :

• PC avec processeur Pentium, 32 Mo de RAM, Système d'exploitation Windows 9x ou supérieur
• Macintosh avec processeur PowerPC Gx, 32 Mo de RAM, Système d'exploitation MacOS 8.5 ou supérieur
• Le logiciel MicrosoftWord 97 (ou supérieur) est nécessaire à la consultation des documents

Olivier d'Auzon est consultant auprès d'organisations internationales, notamment les Nations Unies, l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et la Commission européenne.