La réception du trust au travers de la fiducie

Le trust a longtemps été présenté comme une création anglaise originale et sans équivalent dans un système de droit civil. De nombreux acteurs économiques souhaitent l'introduction d'un mécanisme équivalent au trust anglo-américain en droit français. L'ampleur de ce phénomène est telle qu'il est nécessaire de s'interroger sur la traduction du trust en droit français, sous les traits de la fiducie. Une telle réflexion s'impose d'autant plus que le Ministère de Sa justice considère toujours que certaines caractéristiques de la fiducie posent difficultés en droit civil.

Par une étude historique, l'auteur explique les particularités structurelles du trust et de h fiducie. Ensuite, il analyse les difficultés que les tribunaux français ont à traduire le trust dans des catégories du for ou que le droit québécois a eu à acclimater la fiducie. L'auteur dépasse ces obstacles, en ayant recours au droit international privé conventionnel et en déterminant l'essence du trust, la réalisation d'une séparation entre, d'une part, la charge de gestion d'une chose, d'autre part, le profit de la chose, en offrant une protection adéquate au bénéficiaire. Les objections traditionnellement opposées au trust ou à la fiducie (titularité finalisée, patrimoine d'affectation, etc.) sont contestées par cette étude, apportant ainsi une contribution nouvelle qui remet en cause l'opposition entre le trust et la fiducie.

Une fois le principe de réception du trust au travers de la fiducie démontré, la réflexion est enrichie par l'examen des modalités de sa réception. L'analyse du régime du trust et sa comparaison à celui de la fiducie permettent de conclure à leur identité.

Le fruit de ce travail permet d'affirmer que le trust peut-être reçu en France au travers de la fiducie que le législateur pourrait adopter et même qu'il est déjà avec certaines des fiducies innommées existantes. Plus qu'une réception d'un mécanisme étranger inconnu, il s'agit de reconnaître l'équivalence entre le trust et la fiducie.

Frnaçois Barrière : Maître de conférence à l'université Panthéon-Assas (Paris II)