Les contrats de franchisage

Le franchisage (ou franchise) organise une coopération entre des entreprises indépendantes. D'une part, celle du franchiseur qui a mis au point et expérimenté un concept substantiel, indentifié et réitérable. D'autre part, celles des franchisés, qui s'affilient au réseau du premier. Ils y adhérent afin notamment de bénéficier du savoir-faire, des signes de ralliement de la clientèle et de l'assistance continue du franchiseur, leur permettant d'en réitérer le succès de façon profitable.

Le franchisage connait une grande diversité, dont toutes les variétés sont étudiées (franchisages de distribution, de comptoir, industriel ou artisanal, financier, international). Mais celle qui est la plus caractéristique et peut être la plus intéressante est le franchisage de service qui, pour cette raison, donne lieu à de substantiels développements.

Le franchisage impliquant l'existence d'un réseau, celui-ci est envisagé sous divers aspects (fondement, protection, avantages, droit de la concurrence, etc...). Ce livre est une synthèse claire et originale de la matière dans une toute nouvelle édition notablement modifiée et enrichie.

Philippe le Tourneau professeur émérite de la Faculté de droit de Toulouse, est l'auteur de nombreux ouvrages, dont L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle, Litec, 2003 ; Les contrats de franchisage, Litec, 2003 ; Contrats informatiques et électroniques, Dalloz, 3^e éd., 2004.