Fiscalité agricole et viticole approfondie

La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole. Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens "affinée" par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisprudence, chacun, notamment du côté du contribuable, a pu prendre la mesure des dispositifs propres aux agriculteurs et viticulteurs.

L'objet de cet ouvrage est de donner à comprendre ces dispositifs, lesquels sont d'une rare complexité, et de communiquer aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles (centres de gestion, experts-comptables, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers...) les voies et moyens de la gestion fiscale de celles-ci.

En ce sens, seront successivement examinés :

• les impôts sur les bénéfices, c'est-à-dire non seulement l'impôt sur les bénéfices agricoles, mais aussi l'impôt sur les sociétés exerçant une activité agricole ;
• la TVA, principalement celle du régime agricole ;
• les impôts sur le patrimoine, à savoir les droits de mutation à titre onéreux et à titre gratuit ainsi que l'ISF.

Chaque question est l'objet d'une étude exhaustive comportant un rappel des principes concernés, un exposé des conséquences réelles, y compris, s'il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés, de manière à faire du présent ouvrage un véritable guide pratique de fiscalité agricole et viticole.

Cette deuxième édition est à jour des derniers textes publiés (loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008) et des commentaires administratifs connus (concernant les plus-values professionnelles).

Michel-Pierre Madignier est avocat spécialiste en droit fiscal et en droit rural, professeur à l'Institut des Hautes études de droit rural et d'économie agricole et docteur en droit.