LA LICENCE DE DROIT D AUTEUR

Le droit d'auteur - dont l'identité reste controversée - n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en oeuvre.

Le livre premier du Code de la propriété intellectuelle regroupe ainsi dans une fausse unité des formules dont la diversité n'échappe pas aux praticiens : temporaires ou définitives, exclusives ou non exclusives...

Pourtant, l'originalité de ces contrats, classiquement affirmée, n'est bien souvent qu'une apparente. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux oeuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut "céder" son oeuvre - ce que dit la loi - il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence - ce qu'elle ne dit pas.

Ce constat de l'adéquation possible des contrats du droit d'auteur aux formules du droit civil s'appuie sur une méthode de lecture renouvelée de la matière. L'attention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production audiovisuelle, etc.), a pu perturber l'étude de la licence, l'acte par lequel l'auteur se borne à autoriser l'exploitation de son oeuvre pour un temps.

Or, si la licence apparaît dans un premier temps comme un contrat spécial, véritable bail de l'oeuvre de l'esprit, elle est également amenée à devenir la composante élémentaire d'un contrat complexe organisant une exploitation. L'étude approfondie des qualifications et des régimes permet donc de distinguer ces deux objets pour mieux en apprécier ensuite les interactions.

Le droit d'auteur, droit "spécial", fait ainsi la preuve de son aptitude à accueillir - autant que de raison - les mécanismes du droit des contrats, droit "commun". L'analyse menée n'omet jamais le principal objectif de notre loi : la protection de l'auteur.

Cet ouvrage, qui s'adresse à un public d'universitaires aussi bien d'avocats et de juristes, a pour ambition une meilleure compréhension de la matière complexe des contrats du droit d'auteur.