Guide des plus values immobilières des particuliers 2015

Cette opération va-t-elle entraîner une taxation au titre des plus-values immobilières des particuliers ? Une taxe forfaitaire est-elle exigible ? Voilà deux questions essentielles auxquelles les professionnels de l'immobilier sont quotidiennement confrontés.

Les auteurs de ce guide ont souhaité répondre à ces questions au moyen d'un outil simple, rapide et efficace :

• simple, car à une situation donnée correspond une réponse concrète;
• rapide, car la présentation du guide permet de trouver immédiatement la solution qui s'impose ;
• efficace, car il regroupe la quasi-totalité des cas de taxation ou d'exonération que le professionnel rencontre.

L'ouvrage se compose de quatre parties distinctes et complémentaires.

La première partie est consacrée à la fiscalité pratique architecturée sous forme de tableaux : situation envisagée, nature de l'opération, articles du CGI, renvois au paragraphe du commentaire publié au BOFiP ou de l'instruction fiscale concerné, taux de la fiscalité supportée, déclaration à déposer et référence à la formule appropriée.

La seconde partie intitulée "Formule" est composée de près de 120 formules d'application que le notaire et ses collaborateurs pourront intégrer dans les actes qu'ils sont amenés à rédiger pour leurs clients.

La troisième partie intitulée "Cas pratiques" présente de nombreux exemples chiffrés.

La quatrième et dernière partie regroupe sous le titre "Outils" : les textes et commentaires de la législation fiscale, des tableaux synoptiques, un questionnaire-vendeur, un aperçu des justificatifs à fournir par le vendeur ainsi que les barèmes, indices et taux nécessaires au calcul des plus-values imposables.

Conçu par des praticiens pour les praticiens, le Guide des plus-values immobilières des particuliers est la référence indispensable en la matière.

Éric Mallet est auteur au Juris-Classeur Notarial Formulaire et éditeur du manuel Roulois dont il assure la mise à jour depuis plus de quinze ans.