La doctrine fiscale en France 1999-2002 Tome 2

Lexisnexis - EAN : 9782711134892
XXX
Édition papier

EAN : 9782711134892

Paru le : 1 avr. 2025

55,80 € 52,89 €
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  • EAN13 : 9782711134892
  • Réf. éditeur : 4942388
  • Collection : LITEC JURIS-CLA
  • Editeur : Lexisnexis
  • Date Parution : 1 avr. 2025
  • Disponibilite : Epuisé
  • Barème de remise : NS
  • Nombre de pages : 340
  • Format : H:240 mm L:160 mm E:18 mm
  • Poids : 518gr
  • Interdit de retour : Retour interdit
  • Résumé :

    Dans ce deuxième tome, l'auteur de La doctrine fiscale en France recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002. 11 fait suite au premier tome qui, à travers plus de 6 000 références, rassemblait ses commentaires sur les livres, monographies, thèses, articles, notes de jurisprudence, conclusions de commissaires du gouvernement parus de 1987 à 1999.
    La doctrine fiscale en France (1987-1999) a reçu le prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux.
    L'entrée est rapide et simple grâce à ses quatre modes d'accès : index alphabétique, table chronologique des décisions de jurisprudence, table des auteurs et table des matières.
    Cet ouvrage exhaustif est, comme le souligne Maurice Cozian dans sa préface, autre chose qu'un " froid catalogue ". En effet, grâce au commentaire incisif dont est assortie chaque publication, le recueil a une dimension irremplaçable dont sont souvent dépourvues les banques de données offertes aujourd'hui aux fiscalistes. L'ouvrage intéressera à la fois l'universitaire qui connaîtra l'état des publications sur un sujet donné et le praticien qui y trouvera la solution à des problèmes

    Sommaire
    1. Ouvrages et articles généraux
    2. Sources du droit fiscal
    3. Fiscalité des particuliers
    4. Fiscalité des entreprises
    5. Organismes sans but lucratif
    6. Dirigeants d'entreprises
    7. Etudes particulières
    8. Fiscalité locale
    9. Imposition de la dépense
    10. Taxes et redevances diverses
    11. Taxes parafiscales
    12. Droits d'enregistrement
    13. Imposition de la fortune
    14. Fiscalité immobilière
    15. Fiscalité internationale
    16. Fiscalité européenne
    17. Procédures fiscales
    18. Droit comparé
  • Biographie :

    Jacques Grosclaude est professeur émérite à l'université Robert-Schuman (Strasbourg-III)

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