Actualité jurisprudentielle 2010/2011

Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, l'auteur du présent ouvrage a passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation rendus entre avril 2010 et avril 2011 dans cette branche du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser une centaine.

Cet ouvrage a donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit ainsi les séquences jurisprudentielles les plus significatives sur une période d'une année de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires et constitue, à ce titre, un outil précieux à qui souhaite connaître les dernières tendances en ces matières pour le moins techniques et complexes.