LE DROIT MEDICAL

Le droit médical a récemment subi des bouleversements législatifs et jurisprudentiels qui appellent un examen approfondi de la nouvelle physionomie des rapports juridiques entre le médecin et son patient. L'équilibre semble atteint dans une relation que le législateur balise toujours plus précisément. Il en résulte d'inévitables répercussions sur le plan des responsabilités et de l'assurance, matières d'actualité et sensibles parce qu'elles contribuent à façonner la médecine de demain.

Le présent ouvrage synthétise l'état actuel de la jurisprudence et de la doctrine en matière de responsabilité médicale, un droit encore prétorien jusqu'à une éventuelle reprise en mains par la loi. Sont envisagés à ce propos les problématiques de la faute et du risque en général, le mépris du consentement du patient en particulier, l'appréciation du dommage par recours à la notion de perte d'une chance, ainsi que le mode de réparation et l'assurance.

En amont de l'incident médical et juridique, le lecteur trouvera aussi un commentaire sur la loi sur les droits du patient.