La société : contrat ou institution ?

La société est-elle un contrat ou une institution ? S'exprimant au niveau des sociétés privées (civiles et commerciales), cette question revient à s'interroger sur leur finalité : celles-ci doivent-elle veiller à servir exclusivement les intérêts des associés ( shareholders) ou doivent-elles prendre également en compte les autres intérêts ( stakeholders) impliqués dans l'aventure sociétaire ? S'agissant plus spécifiquement des sociétés anonymes cotées, cette question pose celle de leur appréhension soit comme un ensemble de titres soumis aux fluctuations des marchés financiers soit comme une entreprise s'inscrivant dans une vision à long terme.

Le présent ouvrage se penche sur cette question selon une double perspective :

• approche pluridisciplinaire : la question est abordée non seulement en droit mais aussi en économie et en sociologie, sans oublier les enseignements de l'histoire ;



• analyse en droit comparé : le droit des états-Unis, où s'est construite l'approche dite « contractarienne » contemporaine, est tout d'abord comparé au droit français, traditionnellement associé à une approche dite « institutionnelle ». Les droits belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois sont examinés ensuite.

La conclusion de l'ouvrage est que la fonction du droit consiste à préserver l'ouverture de ce débat. En effet tant l'approche contractarienne que l'approche institutionnelle dans leurs versions « pures » aboutissent à une vision absolutiste de la société, laquelle apparaît inconciliable avec le maintien d'un ordre juridique démocratique.

Cet ouvrage a remporté le prix Roger Houin 2013.