La propriété intellectuelle

Cet ouvrage, en trois parties, étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier qui est celui du juriste civiliste.

Dans cette première partie (tome 1), la nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est analysée à l’aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine. Dans la foulée de cette analyse, l’auteur examine également, de manière critique, les formes de « quasi-appropriation » que constituent, d’une part, l’incrimination pénale des atteintes à l’information (« vol » de données informatiques), d’autre part, la sanction de l’imitation ou de la copie sur base du droit de la concurrence déloyale (théorie du « parasitisme » et sanction du risque de confusion en marge du droit des marques). Un troisième titre – sans précédent dans la doctrine contemporaine – est consacré à la protection de la propriété intellectuelle en tant que droit fondamental, sur pied, notamment, de l’article 1^er du Protocole additionnel n° 1 à la Convention européenne des droits de l’homme.

L’étude est ancrée dans le droit positif et constitue pour le praticien une mine d’informations grâce à l’abondante jurisprudence (belge, française et européenne principalement) analysée et aux nombreuses réflexions doctrinales discutées.

L’ouvrage intéressera les magistrats et les avocats, mais aussi les juristes d’entreprise et les fiscalistes.