GUIDE JURIDIQUE DU PROPRIETAIRE D'EQUIDE

Ifce - EAN : 9782915250442
INSTITUT DU DROIT EQ
Édition papier

EAN : 9782915250442

Paru le : 20 nov. 2015

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  • EAN13 : 9782915250442
  • Réf. éditeur : G40844
  • Collection : FONDAMENTAL
  • Editeur : Ifce
  • Date Parution : 20 nov. 2015
  • Disponibilite : Disponible
  • Barème de remise : NS
  • Nombre de pages : 190
  • Format : 1.20 x 16.00 x 24.00 cm
  • Poids : 390gr
  • Interdit de retour : Retour interdit
  • Résumé :

    Retrouvez dans ce fondamental les informations juridiques indispensables à tout propriétaire et détenteur.

    Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce "fondamental" l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.

    Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.

    Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

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