Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

Ce dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l'Angleterre, l'Espagne, la France, l'Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage.



Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits internes, droit international, droit de l'UE.


Chaque définition contient plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens.



La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.





Ce dictionnaire a été coordonné par le CECOJI (Centre d'études sur la coopérative juridique internationale) et a mobilisé le réseau de chercheurs du GDRI Droit du patrimoine culturel et droit de l'art, ainsi qu'un certain nombre d'institutions et personnalités qualifiées. Y ont été
étroitement associés : le Centre de droit de l'art de l'Université de Genève, l'Université d'État de Milan, la Freie Universität de Berlin, l'Université Rey Juan Carlos de Madrid, l'Université de Burgos, l'Université du Kent, l'Université de Northumbria, l'ensemble du projet étant coordonné par le Centre de recherches en droit du patrimoine culturel et naturel (Université Paris-Sud/CECOJI, Université de Poitiers, CNRS).