Droit des sûretés

Cet ouvrage expose tout le droit des sûretés, suivant une division à la fois classique et renouvelée : sûretés personnelles, sûretés réelles fondées sur la préférence, sûretés réelles fondées sur l'exclusivité.

Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont des garanties indispensables au crédit, qui lui-même innerve la vie économique. Elles ont fait l'objet d'une réforme importante avec l'ordonnance du 15 septembre 2021.

Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la recherche d'un équilibre entre le droit du créancier, les intérêts du débiteur et les contraintes de la vie sociale, hantée par le phénomène de l'insolvabilité.

Points forts

• À jour des premières décisions de la Cour de cassation après la réforme du droit des sûretés de septembre 2021 spécialement en matière de cautionnement
• Intègre le décret du 11 mai 2023 relatif au registre unique des sûretés mobilières
• À jour de l'ordonnance du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière