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Droit fiscal général
Flammarion - EAN : 9782081367739
Édition papier
EAN : 9782081367739
Paru le : 16 sept. 2015
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- EAN13 : 9782081367739
- Réf. éditeur : S35986
- Collection : CHAMPS
- Editeur : Flammarion
- Date Parution : 16 sept. 2015
- Disponibilite : Disponible
- Barème de remise : NS
- Nombre de pages : 384
- Format : H:178 mm L:109 mm E:18 mm
- Poids : 270gr
- Résumé : Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à quiconque souhaite s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à " déballer le matériel ". L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).
- Biographie : Agrégé de droit public, Frédéric Rouvillois enseigne le droit constitutionnel et les libertés fondamentales à l'université Paris-Descartes. Il a publié une trentaine d'ouvrages, parmi lesquels un manuel de Droit constitutionnel régulièrement mis à jour (Champs-Flammarion). Il est aussi l'auteur du Dictionnaire nostalgique de la politesse (Flammarion, 2016).
