DROITS D'AUTEUR - DROITS VOISINS

Depuis la loi du 3 juillet 1985, qui a marqué une étape importante dans l'histoire du droit d'auteur, cette discipline s'est considérablement enrichie. Elle intègre, désormais, des créations aussi diverses que les oeuvres créées pour la publicité, les logiciels ou les banques de données.
Mieux encore : elle touche à des phénomènes d'une extrême importance économique - satellites, câblo-distribution etc. - mal connus ou mal maîtrisés.
Cet ouvrage donne une vision claire de cette évolution, en mettant l'accent sur deux points essentiels : d'une part, la tension de plus en plus forte qui s'exerce sur le droit d'auteur entre le pôle du marché et le pôle de la création, d'autre part, l'importance accrue qu'ont pris, dans ce domaine, les conventions internationales et le droit communautaire.
Cet ouvrage rend compte, enfin, de la considérable jurisprudence qui s'est développée en matière de droit des logiciels et de l'audiovisuel.

Docteur en droit, Avocat à la Cour de Paris