introduction au droit

Le mot droit est à double sens. Tantôt, il désigne, parréférence à l'objet de la discipline, un corps de règlesgouvernant les rapports des hommes en société ; c'est ledroit objectif. Tantôt, il vise, par référence au sujet,les prérogatives que les particuliers possèdent surcertains biens ou à l'égard de certaines personnes ; c'estle droit subjectif.

La présente Introduction est précisément construite sousce double rapport.

S'agissant du droit objectif, l'ouvrage dresse, à proposde la spécificité de la norme juridique, un tableau completdes sanctions qui lui sont inhérentes, montre que la règlede droit n'est pas seulement un mécanisme de régulationsociale mais aussi la matière d'une réflexion scientifiqueet philosophique, traite en profondeur de ses différentsmodes d'élaboration (loi, règlement, jurisprudence) enréservant un exposé substantiel au développement du droitcommunautaire et à la complexité de l'appareiljuridictionnel.

S'agissant du droit subjectif, l'ouvrage met l'accentsur le concept lui-même en l'opposant aux prérogativesvoisines (faculté, pouvoir, fonction), définit lescaractéristiques et les degrés de la personnalitéjuridique, offre une classification des droits d'après leurcontenu (droits extra-patrimoniaux, droits personnels,réels, intellectuels dont la réunion forme le patrimoine)et d'après leur objet (choses mobilières et immobilières,inappropriées et inappropriables..., prestations deservices, monnaie), décrit les sources des droitssubjectifs : acte juridique et fait juridique et se terminepar la théorie générale des preuves.

Droit objectif et droits subjectifs sont traités avec lesouci constant de restituer la modernité dans son dernierétat textuel et jurisprudentiel.

Au sommaire

• Le droit objectif
  • La nature du droit objectif
  • Les sources du droit objectif
• Les droits subjectifs
  • La notion de droit subjectif
  • Le régime des droits subjectifs

Henri Roland est professeur émérite à la Faculté de Droit et Président honoraire de l'université Jean Moulin - Lyon 3.