L'articulation des droits de propriété intellectuelle

Dalloz - EAN : 9782247087822
BRUGUIERE J-M.
Édition papier

EAN : 9782247087822

Paru le : 24 août 2011

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  • EAN13 : 9782247087822
  • Réf. éditeur : 960845
  • Collection : THEMES COMMENTA
  • Editeur : Dalloz
  • Date Parution : 24 août 2011
  • Disponibilite : Disponible
  • Barème de remise : NS
  • Nombre de pages : 166
  • Format : H:235 mm L:157 mm E:10 mm
  • Poids : 270gr
  • Interdit de retour : Retour interdit
  • Résumé :

    Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd'hui nombreux : droit d'auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques....Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation.

    Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
    La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les " objets complexes " (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les " droits concurrents " (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
    La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?

  • Biographie : Professeur à l'Université de Grenoble II
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