L'intimité au risque de la privation de liberté

Une exploration sans concession des conditions du respect de l'intimité des personnes privées de liberté.

Toute décision d'enfermement prise par l'autorité publique comporte, de façon plus ou moins explicite, l'autorisation de contrôler la vie des personnes concernées, essentiellement pour des motifs de sécurité. L'intimité, la capacité de se préserver du regard d'autrui, ne se concilie pas aisément avec la vie collective dans un lieu de privation de liberté.

La recherche de la sécurité – prévenir les fugues, évasions, violences contre autrui ou soi-même – justifie les atteintes portées à l'intimité mais conduit souvent à négliger ce droit. Les situations sont variables selon les lieux : prisons, hôpitaux psychiatriques, centres de rétention administratives, locaux de garde à vue, centres éducatifs fermés, etc.

Le CGLPL constate que l'intimité peut être mise à mal dans de nombreux aspects de la privation de liberté, sans que cela ne soit toujours justifié au regard des impératifs de sécurité : conditions d'hébergement, promiscuité, mesures de contraintes, fouilles à corps, correspondances, visites des proches. Comment concilier le respect de l'intimité et l'obligation de surveillance dans les lieux de privation de liberté ? Comment trouver l'équilibre entre ces exigences contradictoires ? ;

Dans le présent rapport, le CGLPL a souhaité explorer les conditions du respect de l'intimité des personnes privées de liberté en s'appuyant sur des exemples concrets issus de ses visites et des courriers qu'il reçoit.