La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat

Mare Martin - EAN : 9782386001239

MIMOUN DAN

Nouveauté

Édition papier

EAN : 9782386001239

Paru le : 15 mai 2025

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A paraître 15 mai 2025

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Résumé : Le contenu contractuel apparaît comme une notion ancienne, mais n'a fait que récemment son entrée en droit positif, à l'occasion de la réforme du droit des obligations de 2016. La question au coeur de la thèse est celle de l'identité de l'auteur de la détermination du contenu contractuel. Cependant, ce travail n'est pas une étude technique du droit positif, mais prend le parti de se situer à un niveau théorique et méthodologique que l'on pourrait qualifier de métathéorique. Il étudie la réception des concepts au sein de la théorie générale du contrat, c'est-à-dire de la construction doctrinale qui ne se confond ni avec le droit commun des contrats, ni avec le droit commun des contrats spéciaux. Le titre de l'étude révèle cette ambition : il s'agit de comprendre, qui détermine le contenu contractuel dans le cadre de la théorie générale du contrat, c'est-à-dire au sein de l'appareil théorique construit par la doctrine pour rationaliser et expliciter le droit des contrats. Pour appréhender efficacement le façonnement de la notion, il faut donc examiner sur les discours juridiques. L'observation et la description de l'objet intellectuel que constitue le contenu contractuel le définissent et lui confèrent ses traits principaux et accessoires, par l'édification d'un modèle doctrinal.