La matérialité de l'incrimination

La présente thèse propose une analyse approfondie de la notion de matérialité, notion cardinale du droit pénal qui ne faisait pas, jusqu'à présent, l'objet d'une analyse théorique complète par la doctrine.

Cette thèse entreprend de conceptualiser la notion de matérialité de l'infraction autour de ses deux aspects fondamentaux : la matérialité incriminable, qui représente la condition nécessaire à la reconnaissance d'une infraction valide et la matérialité incriminée, qui correspond à l'élément matériel de l'infraction dans son aspect technique, pour ensuite analyser l'influence de cette matérialité tant sur les différents éléments constitutifs de l'infraction (matériel et moral) que sur la responsabilité pénale (imputation et sanction).

À la faveur de cette démonstration, ce travail renouvelle certaines présentations de la théorie générale de la responsabilité pénale et pose un regard critique sur les évolutions contemporaines législatives qui altèrent cette exigence de matérialité pourtant garante de la liberté individuelle.

Points forts

• Prix de thèse de la faculté de Droit et Science politique de l'Université de Montpellier
• Directrice de thèse : Anne Ponseille