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Le sport à l'épreuve de l'assurance - Responsabilité
EAN : 9782247176816
Paru le : 5 sept. 2018
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- EAN13 : 9782247176816
- Réf. éditeur : 963819
- Collection : HORS-SERI JURIS
- Editeur : Juris Service
- Date Parution : 5 sept. 2018
- Disponibilite : Disponible
- Barème de remise : NS
- Nombre de pages : 200
- Format : H:241 mm L:191 mm E:10 mm
- Poids : 360gr
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Résumé :
Les assurances occupent une place importante, voire incontournable, dans le paysage sportif et dans celui du droit du sport. L'activité sportive ne peut ignorer les préoccupations du droit commun de la responsabilité civile.
L'ouvrage propose un aperçu d'une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l'assurance des acteurs sportifs, l'objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s'inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d'apprécier également les rôles joués par l'ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement.
Contrats d'assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d'information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux... L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif...