LES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES

L'extraordinaire développement des sociétés civiles immobilières de type "patrimonial" a de multiples raisons. Instrument privilégié de l'organisation de son patrimoine, la SCI est également un merveilleux moyen d'optimisation fiscale. Les possibilités d'utilisation de cette société sont innombrables, mais avant de se lancer dans l'aventure sociale, il faut avoir parfaitement assimilé les règles de fonctionnement des sociétés, les consignes de sécurité à respecter et la préparation indispensable à cette aventure.

Cet ouvrage est à la fois un guide pratique et complet sur les SCI patrimoniales. Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaître les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.

A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles (statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.

Cette neuvième édition, entièrement remise à jour, intègre les très nombreuses évolutions fiscales des trois dernières années.

Thierry Andrier est notaire à Annemasse.