Nouvelle Bibliothèque de Thèses - Volume 225 Famille et fiscalité

les relations complexes entre famille et fiscalité

La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d'or au cours du xxe siècle. L'avènement de l'idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l'aménagement familial de l'impôt. L'évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l'internationalisation des structures familiales, de même que l'explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd'hui le lit d'un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l'adoption d'une fiscalité individualisée.

Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d'évolution. À la recherche d'une neutralité et d'une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d'individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d'une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s'agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes.