Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience. Pour nous conformer à la nouvelle directive sur la vie privée, nous devons demander votre consentement à l’utilisation de ces cookies. En savoir plus.
Recueil spécial des jugements des justices de paix en matière civile et de simple police
Hachette - EAN : 9782329968858
Édition papier
EAN : 9782329968858
Paru le : 20 juil. 2023
35,50 €
33,65 €
Disponible
Pour connaître votre prix et commander, identifiez-vous
Notre engagement qualité
-
Livraison gratuite
en France sans minimum
de commande -
Manquants maintenus
en commande
automatiquement -
Un interlocuteur
unique pour toutes
vos commandes -
Toutes les licences
numériques du marché
au tarif éditeur -
Assistance téléphonique
personalisée sur le
numérique -
Service client
Du Lundi au vendredi
de 9h à 18h
- EAN13 : 9782329968858
- Réf. éditeur : 3360380
- Collection : REVUES
- Editeur : Hachette
- Date Parution : 20 juil. 2023
- Disponibilite : Disponible
- Barème de remise : NS
- Nombre de pages : 352
- Format : H:297 mm L:210 mm
- Poids : 836gr
- Interdit de retour : Retour interdit
-
Résumé :
Recueil spécial des jugements des justices de paix en matière civile et de simple police : exclusivement consacré à reproduire et à conserver les décisions les plus intéressantes de la justice cantonale, suivies d'annotations destinées à les coordonner avec la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation et des Cours souveraines / par Messieurs A. Bost,... et N.-A Guilbon,...
Date de l'édition originale : 1865
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr - Biographie : Pasteur, fondateur des Asiles de La Force, Dordogne, pour malades mentaux, handicapés physiques et incurables. Fils de Bost, Ami (1790-1874). pasteur genevois.
