Trusts et fondations - Partie I : Le trust, aspects civils et fiscaux

Partie I : Le trust, aspects civils et fiscaux

Plongeant ses racines dans l'antiquité du Bassin Méditerranéen, le trust est aujourd'hui d'application quasi-universelle en droit anglo-saxon tout en restant largement ignoré par la plupart des Etats de droit écrit qui semblent pour nombre d'entre eux lui préférer d'autres cadres juridiques telle la fondation privée ou la fiducie, instruments similaires mais pas pour autant identiques tant dans leur nature que dans leurs modes d'utilisation.
Adoptés à bon escient, les trusts et, dans une mesure différente, les fondations privées constituent pourtant de formidables outils patrimoniaux susceptibles d'offrir de multiples solutions dans un contexte national et transnational.
Au travers d'une description des mécanismes anglo-saxons, des hésitations et difficultés d'appréhension françaises, belges ou luxembourgeoises, de la fusion québécoise et des modes d'intégration monégasques et italiens, du nouveau souffle helvétique - les différentes analyses contenues dans ce numéro de la Revue Internationale du Patrimoine proposent des éléments d'appréciation et des réponses aux questions juridiques et fiscales que soulèvent les trusts et les fondations privées, en mettant en exergue quelques points sensibles et en illustrant certaines de leurs utilisations.

La Revue Internationale du Patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée sur l'optimisation et la structuration du patrimoine, et ce dans une optique transfrontalière (Belgique, France, Luxembourg).